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SUISSE/FRANCE Les soupçons se précisent contre HSBC

Les auditions en France d'ex-clients et employés de la filiale suisse d'HSBC confirmeraient la crédibilité des données dérobées par Falciani.

La banque devrait être fixée sur son sort dans les prochaines semaines.

La banque devrait être fixée sur son sort dans les prochaines semaines. Image: AFP

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La filiale suisse de la banque HSBC fait la une du quotidien français Le Monde ce mardi 4 novembre. Dans un article intitulé «Affaire HSBC : les dessous d’une vaste évasion fiscale», le quotidien français affirme que la banque sera bientôt fixée sur son sort dans le cadre de l'enquête sur une fraude fiscale «à 5 milliards d'euros».

La convocation de la banque HSBC Private Bank par les juges parisiens en vue d'une mise en examen pour 'démarchage bancaire illicite' et 'blanchiment de fraude fiscale', prévue lundi 3 novembre, a été «reportée au dernier moment par les juges chargés de l'enquête» explique Le Monde. Mais «elle devrait intervenir dans les prochaines semaines», selon la banque citée par le quotidien.

De «nouveaux éléments»

Les juges du pôle financier disposent en effet «de nouveaux éléments». Ceux-ci leur permettraient d’avancer «que les gestionnaires de fonds d'HSBC ont très fréquemment franchi la frontière franco-helvétique afin, notamment, de proposer aux clients français des montages offshore pour contourner le fisc. Et ce, à l’instigation de leur hiérarchie», croit savoir Le Monde qui affirme avoir eu accès à un rapport de synthèse de la gendarmerie.

Basant leur enquête sur les désormais célèbres listings dérobés à Genève par Hervé Falciani en 2008,« les investigations (...) ont considérablement progressé ces derniers mois (...): plus de 180,6 milliards d’euros, appartenant à 106'682 personnes physiques et 20'129 personnes morales, auraient été cachés en 2006 et 2007 sur les comptes de la banque».

Le document auquel a eu accès le quotidien suggère, suite aux auditions de quelques 80 anciens employés et ex-clients de la banque, que les listings de Falciani sont «crédibles». Et ce, «contrairement à ce qu’assurent les autorités suisses».

Sociétés écrans au Panama ou aux Iles Vierges

Les personnes interrogées par les autorités françaises s'accordent à dire que la banque souhaitait aider les contribuables à cacher leurs avoirs par le biais de sociétés écrans - basées notamment aux Iles Vierges britanniques ou au Panama.

La filiale genevoise d'HSBC est de fait fortement soupçonnée d'avoir elle-même contacté des clients français et de leur avoir laissé entendre que l'établissement pouvait leur éviter de s'acquitter d'une taxe européenne sur l'épargne (ESD), instaurée en 2005.

Incertitudes quant à un accord

Interrogé en septembre dernier, David Garrido, le directeur des affaires juridiques de HSBC, avait déclaré que «la banque n’a[vait] pas conscience d’avoir violé le droit français» et semble disposé à négocier avec les autorités françaises, note le quotidien qui le cite: «Nous cherchons une possibilité de discuter» et ainsi, éventuellement, de mettre un terme à la procédure qui vise la banque.

Un accord avec Paris pourrait-il voir le jour? Pour Le Monde, rien n'est moins sûr compte tenu de la direction que prend l'enquête. «(...)Forts de ces divers éléments, les juges se sont résolus à poursuivre la banque elle-même. Au risque d’entrer en conflit avec la justice suisse».

Créé: 04.11.2014, 06h54

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