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LuxeChanel condamné pour contrefaçon

La prestigieuse marque de luxe française a été condamnée en appel vendredi par la Cour d'appel de Paris pour «contrefaçon», après avoir copié le motif d'une veste d'un petit sous-traitant de Haute-Saône, World Tricot.

Chanel épinglé par la justice pour contrefaçon.

Chanel épinglé par la justice pour contrefaçon.

ARCHIVES, AFP

Condamné pour contrefaçon, Chanel devra verser 200'000 euros de dommage et intérêts à un petit sous-traitant.

Cet arrêt va à l'encontre de la décision de décembre 2009 du tribunal de commerce qui avait blanchi la maison de luxe, propriété de la famille Wertheimmer, de l'accusation de contrefaçon portée par son sous-traitant.

«De la comparaison visuelle de l'échantillon modèle original versé aux débats et de la veste aux crochets Chanel, il résulte que le motif de la veste constitue une copie servile de l'échantillon appartenant à la société World Tricot», écrit la cour dans son arrêt.

Carmen Colle, créatrice de la petite société qui a démarré comme atelier de réinsertion de femmes grâce à un chèque de la fondation Abbé Pierre, a fondu en larmes à l'annonce de la décision.

La décision de la cour s'inscrit dans un conflit vieux de sept ans entre la petite entreprise de Haute-Saône, aujourd'hui en liquidation judiciaire, et le géant du luxe sur la question de la propriété intellectuelle des fabricants.

Conflit de longue durée

Le Tribunal de commerce de Paris avait débouté en 2009 le petit sous-traitant après quatre années d'une procédure rarissime dans le monde feutré et hiérarchisé de la mode. World Tricot avait été condamné à verser 200'000 euros d'indemnités à la prestigieuse maison de haute couture pour «dénigrement manifeste» de la marque. En contre partie, le tribunal avait aussi condamné Chanel à verser à World Tricot 400'000 euros de compensations pour rupture abusive du contrat qui les liait.

World Tricot demandait à la justice la reconnaissance d'un «droit d'auteur-créateur» pour les façonniers, et avait assigné Chanel en 2005, l'accusant d'avoir fait produire en Italie un motif au crochet créé par son atelier, qu'elle affirmait avoir reconnu dans la vitrine d'une boutique Chanel lors d'un séjour à Tokyo. Chanel réfutait toute «contrefaçon» et revendiquait «la propriété intellectuelle» du motif.

(ats/afp)

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