GenèveCondamnation d'un député MCG confirmée
Thierry Cerutti contestait sa condamnation pour calomnie prononcée par la justice genevoise. Son recours a été rejeté par le Tribunal fédéral.
Thierry Cerutti avait été condamné pour calomnie à l'encontre du parti socialiste de Vernier (GE).
Le Tribunal fédéral (TF) a rejeté le recours du député MCG Thierry Cerutti qui contestait sa condamnation pour calomnie prononcée par la justice genevoise. Le représentant du Mouvement citoyens genevois (MCG) pourrait saisir la Cour européenne des droits de l'homme.
L'information, révélée par la Tribune de Genève mercredi, a été confirmée par Reza Vafadar, l'avocat de Thierry Cerutti. L'affaire pourrait être portée devant la Cour européenne des droits de l'homme, car le droit du prévenu a été violé dans cette procédure, a estimé M. Vafadar.
L'avocat affirme notamment que son client n'a pas eu le droit de participer à l'administration des preuves. Le député MCG et ses conseils disposent d'un délai de six mois pour faire appel devant la Cour européenne des droits de l'homme. «Pour l'instant, je n'en ai pas encore discuté avec M. Cerutti», a souligné M. Vadafar.
Thierry Cerutti a été condamné pour calomnie à l'encontre du parti socialiste de Vernier (GE). Sur son blog, le député avait comparé ce parti au mouvement nazi, car il avait voté une dérogation autorisant son magistrat Thierry Apothéloz à briguer un quatrième mandat, alors que les statuts du PS n'autorisent que trois mandats consécutifs. A l'époque, M. Cerutti avait réfuté avoir tenu des propos déplacés ou malveillants.