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AdministrationGenève va simplifier le processus de naturalisation

Le canton de Genève veut diminuer de moitié la durée de la procédure de naturalisation.

A Genève, le nombre de demandes de naturalisation se monte à environ 3000 chaque année.

A Genève, le nombre de demandes de naturalisation se monte à environ 3000 chaque année.

Archives/photo d'illustration, Keystone

Actuellement, une demande de naturalisation prend en moyenne 36 mois. Des mesures seront prises au sein de l'administration et des efforts demandés aux communes pour réduire ce délai à 18 mois.

La situation actuelle n'est pas satisfaisante a déclaré mardi devant la presse le conseiller d'Etat Pierre Maudet. Le chef du Département de la sécurité et de l'économie (DSE) faisait allusion à la longueur des procédures, plus importante au bout du lac qu'ailleurs en Suisse.

En matière de naturalisation, les cantons doivent suivre les règles dictées par la Confédération. Ils peuvent néanmoins peser sur les délais de procédure et décider des coûts de la naturalisation. Le canton de Genève, dont la Constitution demande que des dispositions soient prises pour faciliter la naturalisation, agira à ce niveau.

Des réformes seront menées à l'Office cantonal de la population et des migrations (OCPM) afin de gagner en efficacité dans le traitement des dossiers. Les candidats à la naturalisation sauront avant le dépôt de leur dossier les exigences qui seront attendues d'eux, notamment concernant les connaissances sur la Suisse.

Plus d'efficacité

Ils pourront s'entraîner sur un didacticiel mis en ligne sur le site de l'Etat de Genève, avant de passer le test de connaissances, libérant ainsi les enquêteurs de cette tâche. Aujourd'hui, chaque enquêteur s'occupe d'un dossier et demi par jour. Demain, il devra en traiter cinq quotidiennement, a relevé Pierre Maudet.

Les communes, qui doivent donner un préavis sur chaque demande de naturalisation, seront également sollicitées pour se montrer plus rapides. Sans un effort de leur part, il sera difficile de parvenir à une procédure qui dure au plus 18 mois. Aujourd'hui, pour les préavis, les délais peuvent aller de un à dix mois, a noté Pierre Maudet.

A Genève, le nombre de demandes de naturalisation se monte à environ 3000 chaque année. Le retard qui a été pris dernièrement fait qu'aujourd'hui quelque 7500 dossiers se trouvent en attente. Des moyens supplémentaires seront temporairement donnés à l'OCPM pour traiter ces demandes en attente et pouvoir ensuite repartir de zéro.

(ats)

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