Confédération: La circulation des marchandises sera accélérée
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ConfédérationLa circulation des marchandises sera accélérée

Les douanes suisses vont optimiser les mesures déjà prises, comme les voies prioritaires («green lanes»), et préparer de nouvelles mesures d'amélioration.

Le Conseil fédéral anticipe une augmentation des échanges transfrontaliers

Le Conseil fédéral anticipe une augmentation des échanges transfrontaliers

Keystone

L'assouplissement progressif des mesures liées à la pandémie va aussi entraîner une relance de la circulation des marchandises, dont le volume a fortement baissé ces dernières semaines. L'Administration fédérale des douanes (AFD) a pris un certain nombre de mesures pour assurer le traitement rapide du trafic commercial à la frontière.

Entre le 1er mars et le 23 avril, les exportations ont chuté de 21%, les importations de 4% et le transit de 24%, a détaillé mercredi le Conseil fédéral dans un communiqué. Avec la levée progressive des mesures de protection, les échanges transfrontaliers vont à nouveau augmenter, y compris les activités de contrebande d'ailleurs.

En accord avec les milieux économiques, l'AFD a optimisé les mesures déjà prises et a discuté de nouvelles mesures d'amélioration. Ainsi, les voies prioritaires («green lanes») pour certaines marchandises importantes pour l'approvisionnement du pays seront maintenues. Il s'agit par exemple des denrées alimentaires ou de produits médicaux.

L'AFD incite par ailleurs les transporteurs à recourir au processus d'exportation électronique «Libero Export», qui permet d'effectuer les formalités en avance et n'oblige le camion à s'arrêter en douane que dans certains cas. Plus de 95% des envois peuvent être traités sans formalités douanières suisses supplémentaires, relève l'AFD.

Plus de passage au guichet

Cette dernière rappelle par ailleurs les évolutions déjà en cours dans le domaine de la numérisation des formalités douanières (programme DaziT). A partir de juillet 2020, les déclarants en douane pourront soumettre en ligne l'ensemble des documents concernant la déclaration en douane.

La communication avec l'AFD se fera également par voie numérique, ce qui permettra d'éviter le passage au guichet, les services de coursiers et les formulaires papiers. L'application «Activ», actuellement en phase de test, devrait être disponible d'ici à la fin de l'année dans tous les bureaux de douane, ce qui accélérera les trajets en transit à travers la Suisse.

Dès le début 2021, le paiement de la redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations (RPLP) à la frontière sera remplacé progressivement par le système de perception européen SET.

(ats)

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