Suisse: Officier acquitté pour une commande détonante
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SuisseOfficier acquitté pour une commande détonante

En commandant un détonateur pour mine antichar sur eBay, un officier a mis en jeu sa carrière. Le Tribunal pénal fédéral l'a finalement acquitté.

En commandant un détonateur pour mine antichar sur eBay, un officier a mis en jeu sa carrière. Il a finalement été acquitté.

En commandant un détonateur pour mine antichar sur eBay, un officier a mis en jeu sa carrière. Il a finalement été acquitté.

Sascha Steinbach, AFP

Le Tribunal pénal fédéral (TPF) a acquitté un officier de carrière de l'armée suisse accusé de violation de la loi sur le matériel de guerre. Ce premier-lieutenant avait commandé en Russie via eBay un détonateur pour mine antichar.

Fin septembre, l'homme avait déclaré devant le TPF que l'objet litigieux n'était en aucune manière apte à fonctionner. Il s'agissait selon lui d'une réplique ne tombant pas sous le coup de la loi sur le matériel de guerre et qu'il avait commandé aux fins d'instruction.

Le Ministère public de la Confédération était parti du principe que le détonateur saisi par les douanes était à l'origine apte à être utilisé. Des traces d'explosif y ont été relevées, dont la provenance n'a toutefois pas pu être établie.

Désormais acquitté, le militaire - dont la carrière était en jeu dans cette affaire - recevra un dédommagement de 10'000 francs. Le détonateur factice lui sera en outre restitué. Ce jugement peut encore être attaqué devant le Tribunal fédéral.

(ats)

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