Clarens (VD): Recours admis sur l'assainissement de la Baye
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Clarens (VD)Recours admis sur l'assainissement de la Baye

Jeudi, le Tribunal fédéral a rejeté les arguments de propriétaires proches d'une rivière située à Clarens (VD).

Le Tribunal fédéral a renvoyé la cause à la justice vaudoise.

Le Tribunal fédéral a renvoyé la cause à la justice vaudoise.

Photo d'archives, Keystone

La municipalité de Montreux et le canton de Vaud doivent revoir leur copie concernant le projet d'assainissement de la Baye de Clarens (VD). Les effets de la construction d'un mur en travers du lit de la rivière n'ont pas été suffisamment étudiés.

A la suite de deux crues successives de la Baye de Clarens durant l'été 2007, les autorités cantonales et communales ont étudié un concept de sécurisation. Celui-ci a débouché sur des aménagements dans trois secteurs de la rivière.

Dans le secteur amont, il est ainsi prévu d'aménager un bassin de rétention des sédiments, afin d'éviter que ceux-ci soient entraînés vers la localité de Clarens en cas de crue séculaire. Deux propriétaires de parcelles situées dans le secteur ont fait opposition.

Arguments rejetés

Dans un arrêt publié jeudi, le Tribunal fédéral rejette la plupart de leurs arguments. L'un d'eux fait mouche cependant puisque les juges de Mon Repos estiment, avec l'Office fédéral de l'environnement (OFEV), que le rapport technique ne permet pas de déterminer si le régime naturel de charriage de la rivière sera maintenu.

Le dossier est donc renvoyé à la justice vaudoise qui devra déterminer si le bassin de rétention n'aura qu'un impact local et limité dans le temps sur la dynamique des sédiments dans le lit de la Baye de Clarens. (arrêt 1C_693/2017 du 26 février 2020)

(ats)

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