Justice: Rejet du recours d’un travailleur du nucléaire souffrant de cancers
Publié

JusticeRejet du recours d’un travailleur du nucléaire souffrant de cancers

Un homme qui avait travaillé dans deux centrales nucléaires a été frappé par deux cancers. Mais le Tribunal fédéral a décrété qu’il ne s’agissait pas de maladies professionnelles.

En 2019, le Tribunal fédéral avait annulé un premier jugement défavorable au malade.

En 2019, le Tribunal fédéral avait annulé un premier jugement défavorable au malade.

KEYSTONE

Le Tribunal fédéral rejette le recours d’un ancien travailleur du nucléaire atteint d’un cancer de la vessie et de la prostate. La Caisse nationale d’assurance accident (SUVA) a refusé de reconnaître ces affections comme des maladies professionnelles.

Le recourant, né en 1968, a travaillé en 2003 et 2004 à la centrale nucléaire de Leibstadt (AG) et en 2010 à celle de Mühleberg (BE). Après des diagnostics de carcinomes de la vessie et de la prostate, il s’est adressé en 2016 à la SUVA afin de toucher des prestations pour maladie professionnelle.

En 2019, le Tribunal fédéral a annulé un premier jugement défavorable à l’assuré. Il estimait que l’expertise privée commandée par l’assuré faisait planer un léger doute sur les conclusions du médecin du travail de la SUVA. La cour ordonnait à l’instance précédente de commander une expertise judiciaire pluridisciplinaire.

Nouvelle expertise

En juillet dernier, le Tribunal des assurances sociales du canton de Zurich a opposé un nouveau refus au recourant. Il se basait sur une expertise commandée à un professeur émérite munichois, spécialiste en radiobiologie. Celui-ci concluait que la contribution aux cancers de l’exposition professionnelle au rayonnement ne dépassait pas 50% – soit le seuil fixé pour une maladie du travail – et qu’elle était même vraisemblablement très inférieure.

Dans un arrêt publié mercredi, la 1ère Cour de droit social, sise à Lucerne, a rejeté tous les griefs du recourant. Celui-ci déplorait que la SUVA n’ait pas réclamé à la direction de Mühleberg des données dosimétriques. Or, selon l’expert munichois, l’exposition au rayonnement a été établie par deux méthodes différentes et il est exclu que le travailleur ait subi des doses suffisantes pour déclencher des cancers sans que celles-ci aient été détectées d’une manière ou d’une autre.

Simultanéité et causalité

D’ailleurs, l’expert a estimé que l’activité du recourant durant un an à Mühleberg comme spécialiste de l’Association suisse d’inspection technique (ASIT) n’était guère significative vu la proximité de la survenance des deux tumeurs. Selon son rapport, l’exposition aurait dû être 500 fois supérieure – respectivement 1500 fois – pour contribuer à plus de 50% au développement d’un cancer de la vessie ou de la prostate.

Pour le recourant, la simultanéité des deux carcinomes démontrait l’existence d’une maladie professionnelle à la charge de la SUVA. Or selon les conclusions de l’expert retenues par la justice zurichoise et fédérale, ces deux cancers sont détectés ensemble chez plus de 10% des personnes qui, comme l’intéressé, doivent subir une cystectomie radicale (dérivation urinaire). (arrêt 8C_570/2020 du 2 novembre 2020)

(ats/nxp)

Votre opinion