05.05.2018 à 10:55

DroitUn couple genevois en guerre contre Apple

Les deux brocanteurs ont remporté une manche face au géant californien. Lequel exige que leur galerie, l’«Apple Boutique», change de nom.

par
Benjamin Pillard
Jules et Aicha Petroz ont repris ce local de la rue de l’École-de-Médecine à Genève, il y a deux ans.

Jules et Aicha Petroz ont repris ce local de la rue de l’École-de-Médecine à Genève, il y a deux ans.

Le Matin/Maxime Schmid

Ce n’est pas tous les jours que l’Institut fédéral de la propriété intellectuelle (IPI) désavoue une entreprise qui a battu le record de la plus forte capitalisation boursière de l’histoire. Et pourtant: en ce début d’année, ce centre de compétences de la Confédération a donné tort à Apple dans un litige qui l’oppose depuis mars 2017 à… un antiquaire genevois, Jules Petroz (56 ans). Si bien que la multinationale a été sommée de payer un montant forfaitaire de 1 200 fr., à titre de participation aux frais d’avocat du quinquagénaire.

Inspirés par les Beatles

En cause: la nouvelle raison sociale de ce fils de brocanteurs (fidèle du marché aux puces de la plaine de Plainpalais depuis son enfance), à savoir l’«Apple Boutique». Un commerce faisant également office de galerie d’art, ouvert il y a deux ans avec son épouse Aicha, rue de l’École-de-Médecine. «J’ai mis dix ans à trouver ce nom, une centaine d’idées plus tard, explique le Genevois. Nous avions opté pour Petroz Fine Art, lorsque nous étions installés dans le quartier des Pâquis, mais ça n’était pas porteur, alors nous l’avions rebaptisé Petit Palais, qui sonnait trop français…»

Vient enfin l’idée du nom «idéal», en hommage à l’«Apple Boutique» des… Beatles. Un magasin bric-à-brac de vêtements que le quatuor britannique avait lancé fin 1967 au cœur de Londres, jusqu’à sa faillite six mois plus tard. Le logo de l’échoppe des antiquaires de Plainpalais fait en tout cas un clin d’œil évident aux années hippies. «C’est la police d’écriture de cette période, j’écrivais tout comme ça quand j’étais gamin», assure Jules Petroz, qui a dessiné son visuel en forme de pomme rouge à feuille verte. «C’est un fruit qui n’est pas plus américain que suisse – et encore, nous avons le mythe de Tell!»

Juridiquement parlant, le symbole du péché originel est resté associé aux Beatles – sous le nom d’Apple Corps, soit l’entité qui gérait les activités du groupe – jusqu’à ce qu’Apple Computer (fondée en 1977) devienne propriétaire exclusif de la marque, en 2007. Après une transaction estimée à 500 millions de dollars…

«Pas de confusion de produits»

Mais selon l’IPI, la firme californienne n’aurait pas pour autant tous les droits sur l’usage de son nom par des tiers. «À ma connaissance, Apple Inc. n’a pas payé de droits d’auteur au rédacteur de la Genèse biblique!» ironise l’avocat des brocanteurs, Me Pierre Ochsner. «Il faudrait que la marque soit en relation avec ses produits. Or, ici, il n’y a pas de confusion possible: on se rend très vite compte en cliquant sur le site web de mes clients qu’il ne s’agit pas d’un Apple Store!»

Pour l’homme de loi, profiter de la notoriété de l’une des plus puissantes entreprises du monde pour générer du trafic sur sa plateforme de vente en ligne ne constituerait pas une atteinte à la propriété intellectuelle. «Ce droit sert à protéger les clientèles des uns et des autres, afin qu’il n’y ait pas de confusion sur les produits. En l’occurrence, mes mandants n’ont aucunement l’intention d’attirer la clientèle d’Apple!»

«Si c’était de l’opportunisme, ça me rapporterait des centaines de visiteurs par jour, voire davantage», avance Jules Petroz, qui peut prouver que son site Internet ne dépasse pas les 50 visites quotidiennes, deux ans après son lancement. On est loin des chiffres atteints en 2015 lorsque le Genevois détenait le nom de domaine Sotebys.com – sans le «h» du géant des enchères d’œuvres d’art – qui redirigeait les internautes vers le site de l’antiquaire. Avant de céder six mois plus tard, dissuadé par une amende qui aurait pu atteindre les 100 000 dollars…

Négociations avec le Louvre

Sa meilleure opération restera la cessation du nom Lelouvre.com en échange d’un passe à vie pour son épouse et lui au musée parisien, en lieu et place des 10 000 fr. proposés. «C’était les bitcoins d’aujourd’hui, même si je n’ai jamais cherché à spéculer: ça m’a surtout coûté beaucoup d’argent», commente le quinquagénaire, qui se dit sans le sou. «Nous avons deux filles et devons nous battre pour payer notre logement et les assurances-maladie; nous gagnons notre vie en faisant des débarras d’appartements et de maisons. On n’a en tout cas rien à perdre…»

À ce jour, le couple n’a pas encore vu la couleur des fameux 1200 fr. dus par Apple Inc.; la firme ayant recouru contre le verdict de l’IPI, en saisissant il y a deux mois le Tribunal administratif fédéral (TAF). «Le risque économique de mes clients n’est pas très important», estime Me Ochsner, qui révèle qu’une audience de comparution personnelle aura lieu avant l’été. «Je pense que nous allons gagner. Le TAF casse rarement les décisions de l’IPI…» Les juges de Saint-Gall pourraient trancher encore cette année.

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