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Jura La facture d'eau explose, les propriétaires fulminent

Le club d'athlétisme de Bassecourt (JU) était le premier à dégainer, mais la fronde émane désormais des propriétaires de villa qui ont vu leur taxe bondir.

La commune de Haute-Sorne inclut désormais la surface des parcelles dans ses calculs de débit.

La commune de Haute-Sorne inclut désormais la surface des parcelles dans ses calculs de débit. Image: Lematin.ch/Vincent Donzé

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La facture d'eau du club de gymnastique de Bassecourt (JU) a bondi de 100 à... 1500 francs, à cause de son terrain d'athlétisme. La faute à un nouveau système de calcul incluant la surface des parcelles. Mais ce sont maintenant les propriétaires de villa qui s'énervent, lorsque par pondération en fonction du type de zone, la surface réelle de leur terrain est doublée.

Le nouveau tarif de la commune mixte de la Haute-Sorne concerne cinq villes et villages: Bassecourt, Courfaivre, Glovelier, Soulce et Undervelier. Plusieurs propriétaires sont échaudés: «Si ma maison était sur roulettes, je changerais de commune!», peste une propriétaire de Courfaivre.

Trop chlorée

«L'eau trop chlorée n'est même pas bonne», grogne de son côté une habitante de Bassecourt. Dans la troisième ville du canton, un citoyen retraité s'est fait le champion du combat contre les taxes qu'il perçoit comme un impôt déguisé. Mais après le rejet de son opposition, ce mécontent s'est résigné: il n'a pas porté pas l'affaire devant la juge administrative.

«Le maire feint de l'ignorer, mais Monsieur Prix m'a donné raison!», fulmine ce citoyen en présentant des échanges de courrier. S'il ne s'est pas adressé au Tribunal de 1ère instance, c'est parce que l'enjeu ne porte que sur une année de taxation.

Même facture

«Je renonce à avancer 800 francs de frais pour récupérer 400 francs de taxes», dit-il, en dépit de deux succès judiciaires à son actif, au sujet d'une taxe de raccordement et d'une taxe des cimetières, dans une commune où l’inhumation des défunts et l’incinération des déchets figuraient sur la même facture.

Ce qui choque cet opposant, c'est l'affirmation selon laquelle Monsieur Prix n'aurait fait aucune remarque concernant cette taxe, alors que le 30 mai 2018, la Surveillance des prix a recommandé aux autorités cantonales de renoncer à l'application de ce type de taxe qui «engendrent souvent des cas particuliers gênants» et qui sont «souvent incompréhensibles pour les citoyens».

Vice de forme

«Si une autorité ne consulte pas le Surveillant des prix avant de fixer l'entrée en vigueur d'un nouveau tarif, cette entrée en vigueur est entachée d'un vice de forme», est-il mentionné dans un écrit de Monsieur Prix.

Le nouveau règlement communal découle d'une loi cantonale sur la gestion des eaux consécutive à une loi fédérale. Objectif: maintenir les canalisations en bon état, par autofinancement. Mais aux yeux de nombreux citoyens, la commune de Haute-Sorne a commis un excès de zèle en introduisant un nouveau règlement sur la gestion des eaux.

Vincent Donzé

Créé: 13.02.2020, 18h02

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